Publications

Livres

Marie Annik GRÉGOIRE, Liberté, responsabilité et utilité : la bonne foi comme instrument de justice, coll. Minerve, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010.
Marie Annik GRÉGOIRE, Le rôle de la bonne foi dans la formation et l’élaboration du contrat, coll. Minerve, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003

Chapitres de livre

Marie Annik GRÉGOIRE, «La maltraitance selon la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité et l’exploitation de l’article 48 de la Charte des droits et libertés de la personne : répétition ou complémentarité ? » Service de la qualité de la formation, Barreau du Québec, La protection des personnes vulnérables, Éd. Yvon Blais, 2024, p. 35-66
Marie Annik GRÉGOIRE, « La batterie de mon téléphone : quand le mirage de l’effectivité du droit de la consommation sonne jusqu’à être à plat », dans Gabriel-Arnaud Berthold et Brigitte Lefebvre (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Pierre-Claude Lafond, Ed. Yvon Blais, 2023, p. 161
Marie Annik GRÉGOIRE, « Le cadre légal et réglementaire en matière de logement en résidences privées pour personnes âgées », dans Christine MORIN (dir.), Droit des aînés, Yvon Blais, 2020, p. 181-214
Marie Annik GRÉGOIRE et Christine MORIN, « Vulnérabilité et aptitude : rapport québécois », dans Association Henri Capitant, La vulnérabilité, Journées internationales québécoises, tome LXVIII, Paris, Bruylant et LB2V, 2020
GRÉGOIRE, Marie Annik, « Le contrat d’adhésion avant son adoption au Code civil du Québec : l’émergence de la notion en droit québécois », dans Gaël CHANTEPIE et Mathias LATINA (dir.), Le contrat d’adhésion, Paris, Dalloz, 2018, p. 35-44.
Marie Annik GRÉGOIRE et Andrée PUTTEMANS, « Libres pensées belgo-québécoises sur l’efficience de la protection contre les clauses abusives », dans Rafaël JAFFERALI et Arnaud NUYTS (dir.), Liber Amicorum Nadine Watté, Louvain-la-Neuve, Larcier, 2017, p. 265-278.
Marie Annik GRÉGOIRE et Mariève LACROIX, Les tiers et le contrat: rapport québécois, dans Association Henri Capitant, Les tiers, Journées internationales panaméennes, tome LXV, Paris, Bruylant et LB2V, 2016.
Marie Annik GRÉGOIRE, « La légalité des baux en résidence privée : les aînés québécois sont-ils bien protégés ? » dans Dorothée GUÉRIN et François-Xavier ROUX-DEMARE, Logement et vulnérabilité, Coll. Colloques & Essais, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. 211-230.
Marie Annik GRÉGOIRE., Les personnes, dans ouvrage collectif, Droit du Québec, coll. Bibliothèque Henri Capitant, Paris, Lextenso, 2016.
Marie Annik GRÉGOIRE, La personnalité juridique: incarnation effective des droits subjectifs, dans Benoît MOORE (dir.), Les grandes notions, coll. "Les grands classiques du droit civil", Montréal, Éd. Thémis, 2015, p. 3-32
Marie Annik GRÉGOIRE, Preuve et droits fondamentaux: rapport québécois, dans Association Henri Capitant, La preuve, Journées internationales Pays-Bas et Belgique, tome LXIII, Paris, Bruylant et LB2V, 2015, p. 233-239.
Marie Annik GRÉGOIRE, "La personne vulnérable, une oubliée du Code civil du Québec ? Quand l'effectivité du droit ne rime pas avec efficacité, dans Vincent Caron et als (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, Éditions Thémis, Montréal, 2015, p. 31-49
Marie Annik GRÉGOIRE, « Réparation à la suite d’une atteinte aux droits à l’honneur, à la dignité, à l’égalité, à la réputation et à la vie privée » dans JurisClasseur Québec, Obligations et responsabilité civile, coll. « Droit civil », fasc. 27, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles, 2013. HTML
Marie Annik GRÉGOIRE, « Ces fous qui dérangent », dans Benoît MOORE, Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2012, p. 41-57.
Marie Annik GRÉGOIRE, « L'équité contractuelle au service du consommateur : quand l'idéalisme ne suffit pas à contrer la réalité » dans Pierre-Claude LAFOND et Benoît MOORE (dir.), L’équité au service du consommateur, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 19-43
Marie Annik GRÉGOIRE, « Articles 6 et 7 du Code civil du Québec : chapeau noir et chapeau melon ou les Dupont et Dupond de la bonne foi » dans Benoît MOORE et Générosa BRAS MIRANDA, (dir.), Mélanges Adrian Popovici - Les couleurs du droit, Montréal, Thémis, 2010, 261-280.
Marie Annik GRÉGOIRE, « Atteinte à la vie privée et à la réputation » dans JurisClasseur Québec, Personnes et famille, coll. « Droit civil », fasc. 4, Montréal, LexisNexis, feuilles mobiles, 2010. HTML
Marie Annik GRÉGOIRE, « La protection de l’obligation » dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Obligations et responsabilité civile, dans JurisClasseur Québec, fasc. 12, Montréal, LexisNexis, feuilles mobiles, 2008.

Articles

Commentaires de jugement

Grand public

Marie Annik GRÉGOIRE, « Le droit à l’allaitement en public : comment faire valoir son droit ? », Revue La Voie Lactée, Ligue LaLèche Québec, printemps 2012. PDF

Lettres ouvertes

Rapport de recherche

Michelle GIROUX et Marie Annik GRÉGOIRE, « Droit canadien (Québec) », dans État civil de demain et transidentité, Rapport final déposé à la Mission de recherche Droit et Justice, Recherche réalisée sous la direction de Laurence Hérault, Professeure d’anthropologie, Aix-Marseille Université, CNRS Institut d’ethnologie méditerranéenne, européenne et comparative, Aix-en-Provence – France, 2018, p. 83-92.